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PLU révisé en 2012
PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) Le territoire de Vignoles est couvert par un Plan Local d'Urbanisme (PLU). Les possibilités d'utiliser les terrains situés dans les différentes zones peuvent être communiquées ...
4 résultat(s) pour le terme "URBANISME"
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Urbanisme
Le territoire de Vignoles est couvert par un Plan Local d'Urbanisme (PLU). Il est disponible sur ce site : PLAN LOCAL D'URBANISME DE VIGNOLES Un droit de préemption urbain a ...
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Urbanisme : formulaires
Formulaires téléchargeables (Permis de construire, Déclaration préalable, etc...) sur le site service-public.fr : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319 ...
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PLU en cours de révision
Délibération du 2 mai 2016 Délibération du 5 mai 2025 ...